Une question ? 😊

Déclarer un temps partiel thérapeutique sur malibou

Le temps partiel thérapeutique permet à un salarié en arrêt de travail de reprendre progressivement son activité, sur prescription médicale. malibou vous permet de déclarer ce statut directement depuis le contrat du salarié, de suivre les échéances et de rester informé à chaque étape.

📋 Comment déclarer un temps partiel thérapeutique ?

Le temps partiel thérapeutique se déclare via une évolution de contrat du salarié concerné.

  1. Rendez-vous sur la fiche du salarié concerné, puis accédez à l'onglet Eléments contractuels et cliquez sur "Faire évoluer un contrat":
  1. Cliquez sur Evolution de contrat (cela permettra de garder un historique sur l’activation)
  1. Sur l’étape Contrat:
    1. Activez le bouton pour signaler que le salarié est en temps partiel thérapeutique
    2. Renseignez la date de fin prévisionnelle du temps partiel thérapeutique
    3. Importez l'arrêt de travail du salarié (document obligatoire)
    4. Indiquez la date effective de l’évolution
  1. Sur l’étape 3 Temps de travail: Renseignez le temps de travail réduit applicable pendant la période de TPT
  1. Finalisez et enregistrez l'avenant
⚠️

L'arrêt de travail est un document obligatoire pour valider la déclaration d'un temps partiel thérapeutique. L'avenant ne pourra pas être enregistré sans ce justificatif.

Notion image

🔄 Comment faire évoluer un temps partiel thérapeutique ?

Si la date de fin prévisionnelle du TPT est prolongée, ou si le temps de travail réduit évolue, il vous suffit de créer un nouvel avenant pour mettre à jour l'information dans malibou.

  1. Rendez-vous sur la fiche du salarié, onglet Eléments contractuels
  1. Cliquez sur "Faire évoluer le contrat"
  1. Suivez les différentes étapes du parcours comme précédemment en renseignant les nouvelles valeurs.
⚠️

Chaque modification de la date de fin prévisionnelle nécessite l’ajout d'un arrêt de travail à jour. Cela permet de conserver une traçabilité complète des justificatifs médicaux associés au TPT.

🔍 Comment savoir si un salarié est en temps partiel thérapeutique ?

Vous pouvez vérifier le statut du temps partiel thérapeutique d'un salarié directement depuis sa fiche.

Rendez-vous sur la fiche du salarié, onglet Eléments contractuels. Deux éléments vous permettent d'identifier un temps partiel thérapeutique en cours :

  • Dans l'historique du contrat, vous retrouvez l'avenant déclarant le temps partiel thérapeutique ainsi que les éventuels avenants de prolongation
  • La ligne de contrat active affiche une mention "Temps partiel thérapeutique : En cours" tant que le statut est actif
Notion image

🛑 Comment arrêter un temps partiel thérapeutique ?

Lorsque le salarié reprend son activité à temps plein, vous devez signaler la fin du TPT dans malibou via un nouvel avenant.

  1. Rendez-vous sur la fiche du salarié, onglet Eléments contractuels
  1. Cliquez sur "Faire une évolution de contrat"
  1. Dans la section Temps partiel thérapeutiquedésactivez le bouton bascule
  1. Le champ de date de fin prévisionnelle et le champ de temps de travail réduit disparaissent automatiquement
  1. Renseignez le nouveau temps de travail du salarié
  1. Enregistrez l'avenant
Notion image
 

Une fois l'avenant enregistré, le salarié n'est plus considéré en temps partiel thérapeutique dans malibou. Il n'apparaîtra plus dans les rappels automatiques ni dans le bandeau de clôture de paie.

🔔 Les rappels automatiques malibou

malibou vous envoie automatiquement un email de rappel 5 jours avant la date de fin prévisionnelle du temps partiel thérapeutique. Cet email vous alerte qu'une échéance approche pour le salarié concerné, afin que vous puissiez anticiper la suite : prolongation via un nouvel avenant, ou reprise à temps plein.

📊 Le bandeau de clôture de paie

Lors de la clôture de la paie, dans le récapitulatif, malibou affiche un bandeau d'information récapitulant les salariés actuellement en temps partiel thérapeutique, avec leur date de fin prévisionnelle lorsqu'elle est renseignée.

Notion image

Ce bandeau est purement informatif : il vous invite à vérifier que la situation de ces salariés est bien prise en compte dans le traitement de la paie du mois.

📤 Exporter les données TPT

Les informations relatives au temps partiel thérapeutique sont disponibles dans l'export de l'historique des contrats. Deux colonnes sont incluses :

Colonne
Valeur
Temps partiel thérapeutique
Oui / Non
Date de fin prévisionnelle TPT
Date au format JJ/MM/AAAA

Pour accéder à cet export, rendez-vous dans la section RH, puis Contrats, et cliquez sur Exporter.

 
 

N'hésitez pas à nous contacter via le chat si vous avez des questions, nous serons ravis de vous répondre 🌴

Cet article a-t-il bien répondu à votre question ?
😞
😐
🤩